Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 8·fr
    ...- Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 11·fr
    ...– Sont expropriées, pour cause d'utilité publique au profit de l'E...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 21·fr
    ... Atelier du Meuble Intérieurs exprimés dans le cadre de la présent...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 18·fr
    ...Il leur est expressément interdit d'adhérer à une association à ca...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 3·fr
    ...a) l'Expression « La Convention » désigne la Convention relative à...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 3·fr
    ...promotion de la diversité des expressions culturelles, adoptée à P...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 61·fr
    ...Bilan - Actif au 31 Décembre ( Montants exprimés en Dinars ) | D...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 5·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 20·fr
    ...- Sont également expropriés, tous les droits mobiliers ou immobili...
  • Journal Officiel·2010 / N°063·page 11·fr
    ...Un stimulant qui n'est pas expressément nommé dans cette section e...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 61·fr
    ETAT DE RESULTAT ARRETE AU 31 DECEMBRE 2008 (Chiffres exprimés en ...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 6·fr
    ...— Les parcelles expropriées seront inscrites au Sommier du Domaine...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 4·fr
    ...MINISTERE DE L'INTERIEUR EXPROPRIATION Décret N° 74-75 du 13 fév...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 19·fr
    ...des parcelles | SUPERFICIES à exproprier | NOMS DES PROPRIETAIRES ...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 41·fr
    ...Bilan - Actif Au 31 Décembre (Montants exprimés en Dinars) Bilan -...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 19·fr
    ...u Conseil de l'Europe, auront exprimé leur consentement à être lié...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 58·fr
    ...S BILAN AU 31 DECEMBRE 2009 (Exprimé en dinar tunisien) | | NO...
  • Annonces Légales·2014 / N°096·page 42·fr
    ...(a) BILAN - ACTIFS (Montants exprimés en dinars) | Brut | | A...
  • Journal Officiel·2020 / N°080·page 11·fr
    ...Article premier - Les expressions « sacs en papier » et « sac en p...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 48·fr
    ...2 - Est remplacée l'expression « commission » prévue aux articles ...