Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 23·fr
    ...out le monde que suivant les décisions prises par l'assemblée extr...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 46·fr
    ...ivés et ce conformément à la décision prise ultérieurement par son...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 28·fr
    ...ACIB BENGARDANE » Suite aux décisions prises par les actionnaires...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 16·fr
    ...s Marzougui S.A.R.L Suivant décision collective extraordinaire en...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 5·fr
    ...En conséquence, conformément à la décision ci-dessus de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 19·fr
    ...Saint-Clément (Le Bardo) Par décision de l'Assemblée Générale du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 10·fr
    ...r an et aux dates fixées par décision du Ministre de la Santé Publ...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 9·fr
    ...iew entre les deux Sociétés précises; Vu la notification, enregis...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 6·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 17·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les candidats, ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 61·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 14·fr
    ...e résultant sous agitation non cisallante et la séparation de l'ac...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 20·fr
    ...t d'Huissier Notaire, étant précisé que les frais sus-mentionnés s...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 9·fr
    ...- Le retrait de l'autorisation est prononcé par décision du présid...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 11·fr
    ...0004594H En vertu d'une décision rendue par la Chambre du Conseil...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 19·fr
    ...es espaces pour lesquels une décision d'appel avait été rendue pou...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 8·fr
    ...ganisation qu'il soumet à la décision du Secrétaire d'Etat à la Dé...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 11·fr
    ...ionnaires, - la validité des décisions prises dans l'assemblée ext...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 3·fr
    ...d) Attribution du Prix et proclamation de la décision du jury : le...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 27·fr
    ... l'assemblée pour étudier la décision de l'augmentation du capital...