Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 24·fr
    ...Vu la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du code ...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 18·fr
    ... la loi n° 66 - 27 du 30 avril 1966, tel que modifié et complété p...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 7·fr
    ... le 17 mars 2004 sous le n° 4701965, quittance 2610 et dont deux c...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 28·fr
    ...10, et n° d'enregistrement 06701965, dont 2 copies ont été déposée...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 3·fr
    ...instance Tunis de sous le n° D019682006 en date du 31 octobre 2006...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 27·fr
    ...ovembre 2008, quittance n° M100196 enregistrement n° 08805865, don...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 13·fr
    ... 24 Mars 2010, sous le n° D1417196, les actionnaires approuvent la...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 31·fr
    ...«Unique», au matricule fiscal 119677C/A/M/000 et au registre de co...
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 26·fr
    ... 2/2/2012 (n° de quittance M011196/ n° d'enregistrement 12200698) ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 27·fr
    ... — 17 - 21 Septembre 1982 Page 1965 # CONVOCATION A L'ASSEMBLEE G...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 6·fr
    ...ce de Gabès sous le numéro 201319661 en date du 26/4/2013. Il a ét...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 38·fr
    ...un terrain constructible, dont 196 m² sont planté d'oliviers le te...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 30·fr
    ...r le 25/06/2014 sous le n° D1511962009, il a été décidé de limiter...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 28·fr
    ...a à la date sous le numéro 14501960 quittance numéro M034525, il a...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 39·fr
    ...Scouri tunisienne née le 12/08/1964 à Menzel Bou Zelfa C-I-N 01835...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 44·fr
    ... Normale Supérieure à Sousse | 196 000 | 2 000 | 198 000 | 198 000...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 33·fr
    ...uméro 17505987, quittance n° 111963, dont deux exemplaires ont été...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 9·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et l'ensemble des textes qui l...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 9·fr
    ... Limitée, matricule fiscal 0047196G, dont le siège social est situ...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 5·fr
    ...NNE — 29 Septembre — 3 Octobre 1967 1231 8856 André Samuel fils d...