Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 43·fr
    ...ar la Société et demande d'autorisation à cet effet à la Banque Ce...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 3·fr
    ...— Un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporai...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 34·fr
    ...Les étrangers devant obtenir l'autorisation du gouverneur. 2012R0...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 20·fr
    ...cernées et qu'aucune autre autorisation exception faite de celle d...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 12·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent se munir de l'autorisation du gouve...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 30·fr
    ...Les collectivités locales veillent à la numérisation des documents...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 5·fr
    ...t obtenir au préalable une autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 2·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de M. le gouverneur compét...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 25·fr
    ...Pour les non tunisiens l'obtention préalable de l'autorisation du ...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 10·fr
    ...nars | 25 | | Produits de l'arisanat | mille dinars | 15 | | L...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 16·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 41·fr
    ...étrangers l'obtention de l'autorisation du Gouverneur. Maître Lil...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 44·fr
    ...- Pour les étrangers, l'autorisation préalable du gouverneur est e...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 26·fr
    ...- Autorisation de cession de parts sociales - Accepter la démissio...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 15·fr
    ...n qu'après obtention d'une autorisation d'achat délivrée par le Go...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 18·fr
    ...s doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la lo...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 20·fr
    ...résenter à cet examen sauf autorisation spéciale accordée par le D...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 28·fr
    ...it obtenir dès à présent l'autorisation de M. le Gouverneur de Tun...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 4·fr
    ...— Tout affecté individuel qui s'absente sans autorisation de son p...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 41·fr
    ...- Pour les étrangers l'autorisation de Monsieur le gouverneur de T...