Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 17·fr
    ...s foncières, bâtiments et tous appareils de production corresponda...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 52·fr
    ... du « Restaurant le Festival » appartenant à Monsieur Abdelwahed Z...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 3·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 15·fr
    ...Résidence Salma bloc 8 appartement 100-2045 Aouina Immatriculée a...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 29·fr
    ...à la cité des étoiles - Bloc 2 Appartement n° 2 - El Menzah 7, la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 35·fr
    ...ud par une parcelle de terrain appartenant au débiteur saisi à l'e...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 14·fr
    ...d par une écurie et une maison appartenant à Chedi Ben Saïd, à l'E...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 49·fr
    ...e de conditionnement de dattes appartenant au TF n°282105 et du cô...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 2·fr
    ...00865 quittance n° M001101, il apparait qu'il a été constitué une ...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 38·fr
    ... mémoires mensuels, ne faisant apparaître que le stock existant au...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 10·fr
    ... rez-de-chaussée surmonté d'un appartement propriété de tiers d'un...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 7·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie obj...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 20·fr
    ...Magasin surmonté d'un alou appartenant aux héritiers Hadj Hamdane ...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 24·fr
    ...7809 quotité dont 4600 quotité appartient à la partie saisie : soc...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 28·fr
    ...la totalité de la propriété agricole dite «werda 33» appartenant à...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 38·fr
    ...ales de Dix Dinars chacune lui appartenant dans la S.A.R.L. «Socié...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 34·fr
    ...chacun 75 parts des parts leur appartenant au capital social de la...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 46·fr
    ...'ouest par plusieurs parcelles appartenant à autrui, comportant de...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 25·fr
    ...mere Résidence Byzance Bloc A, Appart. M2, 1053 Les Berges du Lac ...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 38·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. 2014S02969FCCC...