Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 11·fr
    ...Les limites : Elle est limitée au Sud par la Rue Sango à l'Est pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 7·fr
    ...ons éventuelles devront être faites dans son lieu à l'avenue Les j...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 6·fr
    ...es outre les dépenses de poursuites qui seront fixées par le tribu...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 2·fr
    ...Les limites du terrain : en face Taher Ben Mahmoud, de l'Est Werfe...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 12·fr
    ...Présentation des poursuites judiciaires entamés à l'encontre de la...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 35·fr
    ...e de Commerce et publicités faites à « La Presse » et « Al Amal ...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 7·fr
    ...Les limites Est du présent permis et Ouest du permis de recherches...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 6·fr
    ...06 sous le n° D154698, que lesdites assemblées ont décidé ce qui s...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 28·fr
    ...Deux exemplaires des dites cessions ont été déposés au Greffe du T...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 49·fr
    ...Et que les limites du dit Immeuble sont, Sud la parcelle N° (1) 10...
  • Annonces Légales·2011 / N°116·page 44·fr
    ...-dessus citées, doivent être faites dans les 20 jours qui suivent ...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 32·fr
    ...² composé d'habitations construites sur un rez de chaussée et un é...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 17·fr
    ...rations et mesures prises traduites par ces comptes ou résumées da...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 27·fr
    ...Et il a été déposé deux exemplaires des assemblées décrites auprès...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 8·fr
    ...Les visites ne sont possibles qu'après avoir pris un rendez-vous a...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 16·fr
    ...Limites du bien : à l'Ouest propriété de Moncef Zrig à l'est façad...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 28·fr
    ...Lesdites parts indivises sont d'une superficie de 728 m², et se pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 43·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acheteur ...
  • Annonces Légales·2008 / N°070·page 6·fr
    ...les opérations et mesures traduites par ces comptes ou résumées da...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 45·fr
    ...N° B-1074 ## CESSION DE PARTS ET EXTENSION DES ACTIVITES DE LA SO...