Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 4·fr
    ...Commerce en gros et en détail d'articles ménagers et d'appareils é...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 16·fr
    ...es de la section à laquelle il appartient. Art. 17. — (nouveau-bi...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 3·fr
    ...L'appartenance du député à un parti est celle considérée au moment...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 11·fr
    ...S'il apparaît des circonstances de la réalisation de l'opération o...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 8·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 14·fr
    ...onnement des fruits et légumes appartenant à la société ou aux tie...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 8·fr
    ...10.000 dinars Instruments optiques, appareils photographiques... 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 38·fr
    ...al situé au Nord Hilton Bloc 3 Appartement 13 Rue Massinissa 1080 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 20·fr
    ...porels, exploité dans le local appartenant à Mr Mohamed Ben Ibrahi...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 15·fr
    ...lité des lieux en utilisant un appareil récepteur radiophonique ou...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 38·fr
    ...d'un fonds de commerce qui lui appartient et qui consiste en un ma...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 24·fr
    ...- L'acte de cession daté du 17/4/2015 de 850 parts sociales appart...
  • Journal Officiel·2002 / N°006·page 7·fr
    ...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat : (1 point p...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 7·fr
    ...t est la commercialisation des appareils téléphoniques et mobiles ...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 11·fr
    ...ine situé rez-de-chaussée de l'appartement Boumhel Elbesetine à mo...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 8·fr
    ...- l'AGE prend actes de cession de 25 parts appartenant à Madame Ai...
  • Annonces Légales·2005 / N°181·page 3·fr
    ...et à l'Ouest par des immeubles appartenant à autrui. Une partie d...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 27·fr
    ...) du fonds de commerce qui lui appartenait exerçant la vente du Fa...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 33·fr
    ...2007 et enregistré à Tunis, il apparaît que Mansoura Boukila a ven...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 33·fr
    ...re de distribution des deniers appartenant à Journal Officiel de ...