Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 24·fr
    ...Massaoud Ben Haj Boubaker Raies a présenté la demande de précision...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 18·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 21·fr
    ...29134554 Suivant décision de la direction générale de la société ...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 48·fr
    ...068060 - 63 En application de la décision du tribunal de 1ère ins...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 7·fr
    ...La CNSS doit enfin informer l'interlocuteur unique de la décision ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 17·fr
    ...2006G00558SANB2 Décision de l'assemblée générale ordinaire En ve...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 23·fr
    ...N° 1996 Par décision de l'assemblée générale ordinaire du 30 sept...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 32·fr
    ...oir le cas échéant contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 7·fr
    ...es avenants - les écrits de précision et complémentaires - engagem...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 6·fr
    ...Dans ce cas, les décisions sont prises à la majorité des voix. ##...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 3·fr
    ...- Par décisions en date du 22 février 2023 le conseil d'administra...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 46·fr
    ...ans l'affaire n° 353 pris la décision d'ouverture de la procédure ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 24·fr
    ...Le conseil d'administration 2008R00991SANB2 --- Décisions d'ass...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 16·fr
    ...2010G05857SANB2 Décisions de l'assemblée générale ordinaire du 12...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 19·fr
    ...6, Rue Ali Bach-Hamba - Tunis Suivant décision de l'Assemblée Gén...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 26·fr
    ...Il appert que l'Assemblée Générale Ordinaire a pris les décisions ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 26·fr
    ... a été pris à l'unanimité la décision suivante La nomination de M...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 3·fr
    ...l'objet d'un accord ou d'une décision d'octroi d'avantages conform...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 2·fr
    ...— Sous réserve des dispositions prévues à l'article 17, les décisi...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 13·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...