Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 37·fr
    ...Saniet Frej Ben Chikh) plus précisément la zone d'habitation lotis...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 26·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 27·fr
    ... 201049373, il a été pris la décision suivante : Faisant suite à l...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 37·fr
    ...Au capital de 100.000 dinars SIDI BOUZID Suivant décision collect...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 48·fr
    ...tion des prescriptions de la décision du Tribunal Immobilier rendu...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 25·fr
    ...201426519 daté du 28/5/2014, décision de mettre le fonds de commer...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 8·fr
    ... mise en circulation, étant précisé que l'état de ces véhicules es...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 8·fr
    ...La décision portant rejet ou donnant suite à la requête n'est pas ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 5·fr
    ...es termes de la promesse, la décision est remise à la voie du sort...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 37·fr
    ...d'une décision collective Extraordinaire en date du 17 juillet 196...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 18·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la commission de révisio...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 9·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 3·fr
    ...montant sont déterminées par décision du directeur de l'école nati...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 41·fr
    ...48 Avenue de Paris Megrine Ben Arous En vertu de la décision n°2...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 18·fr
    ...Suite à la décision rendue le 26/6/2019 par la chambre des créées ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 54·fr
    ...'adjudication lors de leurs précisions d'une façon définitive. No...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 6·fr
    ...rs ci-dessus énoncés seront précisés par arrêté du Ministre de l'É...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 40·fr
    ...Mustapha Guezguez du 12/4/2012 confirmé par la décision de la Cour...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 33·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 5·fr
    ...961-1962, sans concours, par décision du Secrétaire d'Etat à la Pr...