Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 16·fr
    ...- ## ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision N° 1966 du 2 mars 1962. ---...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 23·fr
    ...t à Sidi Amor Boukhtioua et précisément à la rue 5231 qui est l'un...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 18·fr
    ...a- Décisions à l'origine de l'émission : L'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 7·fr
    ...toire), selon les modalités précisées dans la dite annexe. Toutef...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 29·fr
    ...Agent d'exécution chargé suivant les directives précises et suivan...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 12·fr
    ...sont fixées chaque année par décision du Ministre de l'Education N...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 18·fr
    ...- La validation de la décision de libérer la totalité du capital s...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 14·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 5·fr
    ...Ses membres sont désignés par décision du ministre chargé de l'agr...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 15·fr
    ...e maximum de six années, par décision du Secrétaire d'État à la Sa...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 41·fr
    ...Export-Import, la décision prise par Monsieur Abdelmajid Ben Hadj ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 43·fr
    ...Par décision collective, enregistrée à Tunis le 29 mai 1974, vol. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr
    ...## DEMISSION DE GERANCE Par décision collective ordinaire du 31 d...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 16·fr
    ...t des affaires soumises à la décision ou à la signature du ministr...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 29·fr
    ...539269-46 En vertu de la décision enregistrée à la recette des fi...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 7·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuv...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 12·fr
    ...édera à la publication de la décision de location au Journal Offic...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 28·fr
    ...N° 21 ## DECISION D'AUGMENTATION DE CAPITAL « SO.BA.TRA. » Bous...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 75·fr
    ...Entreprise « VIDFOS » Suivant procès verbal d'une décision collec...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 32·fr
    ...itiale de 40% en vertu d'une décision du tribunal de première inst...