...La totalité des parts revenants à la partie saisie qui représenten...

...3 - Les droits réels revenant aux concessionnaires sont inscrits, ...

...Une terre revenant à la Municipalité. A l'Est : Hassine Bellaa Au ...

...e Foncier n° 7129 Zaghouan et revenant à la débitrice la Société T...

... prépaiement est accordée aux revendeurs lors de leur acquisition ...

...Mohamed El Kéfi la moitié lui revenant dans le fonds de commerce d...

...1) le requérant, pour 3-6 et ses neveux, à savoir les enfants de s...

...iqueront en sus de celui leur revenant du fait de l'exercice de le...

... n°26045 Ariana dénommé «André Eveline» sise au n°22 Avenue Farhat...

...Etage bâti au dessus d'un R.C.D revenant au débiteur consistant en...

...Acte reçu par Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis en dat...

...s sont soit titularisés, soit reversés dans leur grade d'origine e...

...veillance du littoral; - de relever toute anomalie ou défaillance ...

... honorer sa profession et en élever le niveau de manière à mieux s...

...Mohamed Karoui, huissier-notaire à Tunis, devenu définitif après é...

...t de la vente de l'eau; - Les revenus des biens meubles et immeubl...

...Au terme d'un acte reçu par Monsieur Le Receveur des Actes Civils ...

...— Les grains petits, mais normaux qui sont à reverser à la masse s...

...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière aux enchères pub...

...1er immeuble les parts indivises (84/96) revenant aux débiteurs sa...