Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 25·fr
    ...1, Avenue Habib Thameur, poursuites et diligences de son Président...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 20·fr
    ...Tunis en vertu desquels les poursuites sont exercées : 1°) La gro...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 20·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans les 20 jours qui suivent ...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 31·fr
    ...Les oppositions seront faites auprès de Mr Abdeljelil Aloui, et ce...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 9·fr
    ... de 1.000 dinars chacune souscrites et libérées intégralement à la...
  • Annonces Légales·2018 / N°102·page 20·fr
    ...Ses limites du côté Sud Mohamed Borchani, du Nord Akrem Trigui, de...
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 14·fr
    ...n principale, une villa, des suites en arrière et un garage ainsi ...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 16·fr
    ...– Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 16·fr
    ...iées est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 3·fr
    ...Il se compose, de 2 petites chambres, d'une salle de bain. La sup...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 23·fr
    ... nouvelles dispositions introduites par la loi n° 2005-65 du 27 ju...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 51·fr
    ...6.700,000 DT), frais des poursuites et honoraires d'avocat en sus....
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 49·fr
    ...t cuisine et wc et hall ces limites : Est : Rue Publique. Nord : S...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 29·fr
    ...Les oppositions seront faites chez l'acquéreur du fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 23·fr
    ...a dite assemblée ont été souscrites en totalité. L'article 6 des ...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 8·fr
    ...Sans préjudice des poursuites pénales de droit commun, toute fraud...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 49·fr
    ...res de cactus et des autres limites par des talus abritant du côté...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 8·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # INDEMNITES AUX MEMBRES DU CORPS DU CONT...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 12·fr
    ...acune, qui seront toutes souscrites en numéraires et dont la libér...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 19·fr
    ...gnatures bancaires dans les limites arrêtées par le conseil d'admi...