Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 39·fr
    - L'autorisation de cession de parts sociales des associés. - La d...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 9·fr
    ...ent au préalable avoir une autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·2004 / N°047·page 11·fr
    ...r ministre du 2 juin 2004, autorisant la construction et l'exploit...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 42·fr
    ...production préalable d'une autorisation délivrée par le bureau de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 10·fr
    ...ent obtenir au préalable l'autorisation du gouverneur. 2022402959...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 13·fr
    ...Les étrangers devront obtenir l'autorisation du gouverneur. 20254...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 56·fr
    ...ir obtenu au préalable une autorisation du gouverneur de Sfax. 20...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 27·fr
    ...u préalable se munir d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 52·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 9·fr
    ...N° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 6·fr
    ...Agence Nationale de Valorisation de la Recherche, 13, Rue Madelein...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 37·fr
    ...1) Régularisation du retard apporté aux convocations des Assemblée...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 45·fr
    ...on résidents se munir de l'autorisation exigée. 2013J00143VEPA1 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 40·fr
    ...- Les étrangers doivent en plus être munis de l'autorisation préal...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 13·fr
    ...Al-Hashemi Al-Mualal, qui travaille sous autorisation, sur requête...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 13·fr
    ...s doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la lo...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 15·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 12·fr
    ...Il doit, en vue de sa titularisation, subir toutes les épreuves de...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 38·fr
    ...Les étrangers doivent avoir une autorisation du gouverneur. Maîtr...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 30·fr
    ...que s'ils sont munis d'une autorisation préalable délivrée par le ...