Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 16·fr
    ...ociales. - Date de naissance : 5 mai 1931. - Date de la mise à la ...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 11·fr
    ...a superficie globale est de 6345 m m se compose de plusieurs maiso...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 2·fr
    ... N° 59-85 du 21 juillet 1959 (15 moharem 1379), approuvant les con...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 4·fr
    ...e 30 mètres, d'une largeur de 15 mètres et d'une hauteur comprise ...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 60·fr
    ...Une route de 3,5 mètres puis une espace publique. Est : une route...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 70·fr
    ...La surface globale utile s'élève à environ 253.75 mètres carrés en...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 54·fr
    ...), sis tous à route El Ain Km6.5 Merkez Ben halima. Fathi Chaari,...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 45·fr
    ...ade arrière mesure environ 18.35 mètres. Le bien immobilier compr...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 43·fr
    ...s d'une superficie totale de 405 m². Limité au sud par Fradj Khel...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 22·fr
    ...à la Route de Sousse - Km 5 Mégrine Riadh - 2033 Ben Arous. - Tout...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 15·fr
    ...r 1991, Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pen...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 6·fr
    ...fié par le décret n° 97-775 du 5 mai 1997, Vu le décret n° 95-108...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 13·fr
    ...d'une superficie couverte de 165 m². Deuxième terrain : d'une sup...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 6·fr
    ...Terrain objet du titre foncier n°775 Monastir composé par la parce...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 19·fr
    ...ie Nationale du 23 décembre 1965 modifiant l'arrêté du 16 mai 1955...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 30·fr
    ...Mohamed Ben Ahmed Meaize dont 15 m et du l'Ouest une rue dont 27.2...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 41·fr
    ...struction d'une superficie de 75 m2. - Mise à prix : Cinquante deu...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 4·fr
    ...onstitution; Vu le décret du 25 mai 1904, prohibant les loteries ...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 4·fr
    ...du 5 mai au 12 mai 1982; Esso : du 13 mai au 21 mai 1982. Art. 5....
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 53·fr
    ...Suivant acte s.s.p., en date du 25 mai 1983, enregistré à Tunis, A...