Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 15·fr
    ...enseignement sont fixées par décision du Ministre de l'Agriculture...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 48·fr
    ...C.) acte civil, visa 390 volume 816, case 300, que la décision ci-...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 14·fr
    ...ité Intilaka 1064 Tunis Par décision collective enregistrée à la ...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 27·fr
    ...Par décision collective des associés dont PV du 27 décembre 1980 e...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 39·fr
    ...— a) Deux exemplaires du procès verbal de la décision extraordinai...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 22·fr
    ...ivant le procès-verbal de la décision Collective Extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 51·fr
    ...vernorat de Manouba et plus précisément à El Msaadine, route de Fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 16·fr
    ...ive aux transitaires, Vu sa décision de proroger le délai de cons...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 11·fr
    ...2024X01032VEPA1 --- ## Avis aux créanciers **Décision de Nomina...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 21·fr
    ...Ces demandes doivent préciser obligatoirement, le numéro, l'heure ...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 10·fr
    ...Comme suite aux décisions de l’Assemblée Générale Extraordinaire e...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    ...ale complémentaire qui sera précisée par le règlement intérieur de...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 21·fr
    ...Les questions ayant une incidence sur la décision de vote donneron...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 10·fr
    ...e selon l'art 466 cpcc et la décision de juge de répartition des f...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 12·fr
    ...d'Aguereb et Mahras et plus précisément Ben Sahloun Aguereb Sfax d...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 7·fr
    ...00, le 1er octobre 2004, les décisions suivantes ont été prises : ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 11·fr
    ...Une décision individuelle prise par le Secrétaire d'Etat à l'Agric...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 16·fr
    ...Pour tout ce qui n'est précisé dans le présent article les parties...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 51·fr
    ...ur de la Médina de Tunis et précisément au 05, ruelle Halouani, à ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 4·fr
    ...'employé d'une notification précisant la nature et l'étendue des d...