54 026 résultats pour ""RIPT""
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- Journal Officiel·1977 / N°031·page 26·fr...évrier 1975 et récépissé d'inscription au dit registre, en date du...
- Journal Officiel·1985 / N°037·page 7·fr...le doit être conforme aux prescriptions de la norme NT 18-08 (1983...
- Annonces Légales·2015 / N°009·page 40·fr...artir de 9 heures à la circonscription des ventes immobilières au ...
- Annonces Légales·2023 / N°069·page 6·fr...artir de la clôture de la souscription à titre irréductible. Appo...
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- Annonces Légales·2026 / N°095·page 12·fr...Descriptif de l'immeuble : La totalité des parts indivises soit 36...
- Annonces Légales·2004 / N°055·page 8·fr...quittance M002791, le n° d'inscription 04800085, il a été déposé e...
- Annonces Légales·2008 / N°135·page 43·fr...nce au JORT, en vue de son inscription. 5- Insérer un extrait du j...
- Annonces Légales·2009 / N°090·page 6·fr...- La déclaration de souscription et de versement n° 8978 établit d...
- Journal Officiel·1977 / N°027·page 21·fr— Deux exemplaires de la déclaration de souscription et de verseme...
- Journal Officiel·2000 / N°056·page 11·fr...description fonctionnelle du RNIS, systèmes de signalisation, inte...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 21·fr...éalisées en violation des prescriptions légales et sans déclaratio...
- Annonces Légales·2005 / N°032·page 7·frDeux exemplaires de la liste des souscripteurs enregistrée le 25 j...
- Annonces Légales·2011 / N°084·page 25·fr... du droit préférentiel de souscription. Suite à ces résolutions l...
- Journal Officiel·1981 / N°030·page 20·fr...— La liste d'inscription des candidats sera close le 15 mai 1981. ...
- Journal Officiel·1982 / N°070·page 31·fr...La souscription sera ouverte à titre préférentiel aux anciens acti...
- Journal Officiel·1983 / N°015·page 34·fr...- La soumission dont un bordereau des prix et détail descriptif pa...
- Annonces Légales·2014 / N°071·page 35·fr...Description du bien immobilier objet d'une saisie arrêt : L'objet...
- Annonces Légales·2017 / N°051·page 22·fr..., et de la déclaration de souscription et de versement en date du ...