Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 21·fr
    ...ductible aux actions non souscrites à titre irréductible et ce pro...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 20·fr
    ...4) Objet de poursuites : injonction de payer numéro 2082 rendue pa...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 10·fr
    ...e remboursement des dépenses faites, majorées forfaitairement pour...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 41·fr
    ...ens, lesquels ont accepté les dites fonctions. — A nommé Commissa...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 34·fr
    ...Les oppositions seront faites auprès de l'Avocat maître Lamjed Rho...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 37·fr
    ...Les publications ont été faites le 23 juin 2015 au journal le Quot...
  • Annonces Légales·2015 / N°087·page 19·fr
    ...à 214.200,000 dinars outre les dépenses de poursuites qui seront f...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 21·fr
    ...Les enchères sont faites par l'intermédiaire d'un avocat. Les étra...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 51·fr
    vente de l'immeuble objet des poursuites à un montant égal à Huit ...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 16·fr
    ...éalable sur les questions inscrites à la délibération de l'Assembl...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 7·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans un délai de 20 jours de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 7·fr
    ...formément à des lettres manuscrites signées le 20 février 2025 et ...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 28·fr
    ...e ou le rachat des parts souscrites dans les fonds commun de place...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 25·fr
    ...Limites : Du côté Est : la parcelle cadastrale B.247 objet du T.F ...
  • Annonces Légales·2004 / N°146·page 2·fr
    ...L'avocat chargé des poursuites : Maître Fethi Mizouni Salhi avocat...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 24·fr
    ...ent des apports doivent être faites dans le délai légal. En outre ...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 16·fr
    ...Toutes les actions ont été souscrites dans les délais fixés par le...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 25·fr
    ...e de la formation à partir desdites indications détectées au premi...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 37·fr
    ...Les oppositions doivent être faites eu plus tard dans les vingt jo...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 46·fr
    ...ette annonce les oppositions faites après ce délai seront refusées...