Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2025 / N°102·page 16·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 12·fr
    ...au nord, les parcelles 482 et 627 ; au sud, les parcelles 634 et 6...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 22·fr
    ...**Première Parcelle** : « Malaâb Essid » Au Sud : Ouled Yacoub. A ...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 20·fr
    ...La parcelle n°2 consistant en un terrain contenant des oliviers d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 29·fr
    ...— Les deux septième des parcelles des terrains appartenant à la pa...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 38·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de cultures maralchères, se...
  • Journal Officiel·2018 / N°085·page 26·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 113·fr
    ...| 48h | | | **II- Immunopathologie, carcinologie et génétique p...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 23·fr
    ...Parcelle appartenant à El Beji ben Nasr ben Hadj Mohamed Sghaier; ...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 5·fr
    ...— Les opérateurs assurent sous l'autorité de leur chef hiérarchiqu...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 29·fr
    ...- Aux fins du présent décret, on entend par marchandises dangereus...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 66·fr
    ...Parcelle n° 248 Sud : Parcelles n° 196, 250 et 249 Est : Parcelle ...
  • Journal Officiel·1982 / N°071·page 10·fr
    # Ministère de l'Equipement ## TABLEAU PARCELLAIRE Rectification...
  • Journal Officiel·2023 / N°069·page 11·fr
    ...| N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l’immeub...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 31·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 14·fr
    ...Parcelles N° 4, 9, 14, 19, 24 et 29 - Série des Affiales : Parcell...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 8·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur la plan | N° ...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 66·fr
    ...| 291 conforme à la parcelle n°7 292 conforme à la parcelle n°5 du...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 19·fr
    ...route n° MC82 de Sidi Massoud au Baghdadi droite - Parcours El Fal...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 28·fr
    ...- Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Bo...