Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 10·fr
    ...if et financier avec rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 16·fr
    ...s des services éligibles aux avantages du code des investissements...
  • Journal Officiel·2022 / N°139·page 4·fr
    ...sée bénéficie de l'emploi et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 40·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 24·fr
    ...Il bénéficie aussi des avantages cités au décret n° 96-1460 du 26 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 36·fr
    ...## ARTICLE 47 ### AVANTAGE EN NATURE Il est attribué à chaque sa...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 3·fr
    ...igibles en tant que tels aux avantages et garanties prévus par la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 8·fr
    ...- un chef d'unité avec rang et avantages de directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 3·fr
    ...Ces avantages portent sur : — un droit d'achat prioritaire des ac...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 2·fr
    ...ustriel Enfidha Tunisie" les avantages prévus par les articles 52 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 16·fr
    ...c bénéfice des indemnités et avantages alloués au directeur, est m...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 10·fr
    ...Il bénéficie des avantages et indemnités accordés à ce dernier. A...
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 7·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de s...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 24·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 24·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2023 / N°007·page 3·fr
    ...tions générales d'octroi des avantages fiscaux en matière de la ta...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 11·fr
    ...Avantages directs au niveau de l'exploitation, avantages indirects...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 10·fr
    ...– En cas de non respect par le promoteur de ses engagements, l'ava...
  • Journal Officiel·2016 / N°078·page 32·fr
    ...vec le citoyen, avec rang et avantage de chef de service à la comm...