Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 19·fr
    Son plafond est en hourdis et en béton armé, ses murs extérieurs s...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ...— Le temps employé à l'expiration des staries est appelé « suresta...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 20·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : T.F. n° 4.813. A l'Est : T.F. n° ...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 43·fr
    - à l'ouest : sur une longueur de 6,20 m, limité après le trottoir...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 53·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 62·fr
    ...Cadastre Est : Cadastre Ouest : Cadastre | 40458 | | Kelibia | K...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 16·fr
    ...Au Sud, à l'Est, au Nord et à l'Ouest : Une terre appartenant à la...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 17·fr
    ...La hauteur sous plafond est de 4 mètres, le sol est en ciment, le ...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 32·fr
    ...Dar El Houria Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·2017 / N°089·page 37·fr
    ...est une droite (A, B) de direction Ouest- Est passant à 450 mètre ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 9·fr
    ...## CODE D'INCITATIONS AUX INVESTISSEMENTS ### TITRE PREMIER ### D...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 11·fr
    ...2) S'il s'agit de contestations entre maîtres et domestiques agric...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 6·fr
    ...Sud-Nord 13 m, Est-Ouest 12.5 m. La superficie est de 162.5 m² inc...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 17·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Nord : Une route. A l'Ouest : Une rue. A...
  • Journal Officiel·2022 / N°143·page 8·fr
    ...Monsieur Hassen Abderrahmen Elelj, est nommé chargé de mission au ...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 21·fr
    ...Au Sud, à l'Ouest et au Nord : Héritiers Mohamed Mejdoub. A l'Est...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 9·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...