16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·1991 / N°030·page 4·fr...Il est l'ordonnateur du budget du centre et passe les marchés dans...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 2·fr...Le Budget : — Définition du Budget; — Etablissement, exécution, ...
- Journal Officiel·1957 / N°011·page 2·fr... 1373), portant fixation du budget ordinaire provisoire pour l'exe...
- Journal Officiel·2001 / N°055·page 24·fr...Le budget fait ressortir les prévisions de recettes et de dépenses...
- Journal Officiel·2004 / N°056·page 4·fr...Son budget est rattaché pour ordre au budget général de l'État, et...
- Journal Officiel·2014 / N°105·page 88·frTABLEAU "F" RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE ...
- Journal Officiel·2017 / N°002·page 4·fr...« dépenses de développement du budget de l'Etat », pour l'année 20...
- Journal Officiel·2023 / N°036·page 11·fr...d'ordonnateur secondaire du budget du ministère des finances. A ce...
- Journal Officiel·1981 / N°023·page 3·fr...ratif, dont les budgets sont annexés au budget de l'Etat. La prés...
- Journal Officiel·2004 / N°105·page 69·fr# TABLEAU "F" ## Recettes et Dépenses des Budgets Rattachés pour ...
- Journal Officiel·2008 / N°075·page 11·fr...ts-objectifs, - arrêter les budgets prévisionnels d'investissement...
- Journal Officiel·1987 / N°091·page 42·fr... | * | | | * | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
- Journal Officiel·1969 / N°004·page 13·fr...# TITRE Ier Dépenses imputables au budget de l'Etat Art. 2. — Au...
- Journal Officiel·2000 / N°104·page 62·fr...14170000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
- Journal Officiel·1958 / N°055·page 4·fr...1° au projet de budget de fonctionnement et du budget d'investisse...
- Journal Officiel·2021 / N°012·page 4·fr...iers | Directeur adjoint du budget, de l'ordonnancement et de la c...
- Journal Officiel·2013 / N°057·page 17·fr...- les contrats-objectifs et les budgets prévisionnels de fonctionn...
- Journal Officiel·1970 / N°051·page 7·fr...— Le budget; — Définition du budget; — Établissement, exécution,...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 31·fr...181 - Dans le cadre des crédits inscrits au budget, le montant tot...
- Journal Officiel·2010 / N°037·page 25·fr...- le budget de l'Etat, le budget des collectivités locales, - code...