Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 391 résultats pour ""LINA""
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 74·fr
    ...'ont pas eu de sanctions disciplinaires durant les cinq (5) derniè...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 5·fr
    ...s échéant, des sanctions disciplinaires. Tunis, le 9 juin 1989. ...
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 11·fr
    ...n'ayant pas de sanctions disciplinaires relatives à l'assiduité et...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 22·fr
    ...tes fixant les sanctions disciplinaires de l'intéressé pendant les...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 26·fr
    ...fait l'objet de sanction disciplinaire du deuxième degré non radié...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 4·fr
    ...és ou de structures pluridisciplinaires ou le recours à la coopéra...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 121·fr
    ...n'ayant pas de sanctions disciplinaires relatives à l'assiduité et...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 18·fr
    ...cipline et les décisions disciplinaires à l'égard des agents s'y r...
  • Journal Officiel·2010 / N°020·page 19·fr
    ...s relatifs aux sanctions disciplinaires du premier degré concernan...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 37·fr
    ...ur celui qui n'a pas été disciplinairement sanctionné concernant s...
  • Annonces Légales·2026 / N°101·page 42·fr
    ... | CHAABANI LASSAAD | CHAALALI LINA | | CHAARI NESRINE | CHAARI ...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 23·fr
    ...ractère administratif et disciplinaires relatives aux agents, - dé...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 12·fr
    ...Il exerce dans l'unité de vie de personnels pluridisciplinaires so...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 43·fr
    ...sation et des procédures disciplinaires à la direction de l'organi...
  • Journal Officiel·2019 / N°006·page 17·fr
    ...tes fixant les sanctions disciplinaires de l'intéressé, - une copi...
  • Journal Officiel·2012 / N°062·page 26·fr
    ...i n'a pas été sanctionné disciplinairement concernant sa conduite ...
  • Journal Officiel·2014 / N°081·page 9·fr
    ... n'a pas eu de sanctions disciplinaires concernant le comportement...
  • Journal Officiel·2025 / N°018·page 18·fr
    ...n'ayant pas de sanctions disciplinaires relatives à l'assiduité et...
  • Journal Officiel·2013 / N°074·page 18·fr
    ...rapportant aux sanctions disciplinaires, - copie certifiée conform...
  • Journal Officiel·2001 / N°007·page 10·fr
    ... motivé par une sanction disciplinaire du deuxième degré ou par la...