Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 15·fr
    ...AVIS N° 11.361 Suivant procès-verbal dressé le 12 décembre 1966 à...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 37·fr
    Deux copies du procès-verbal ont été déposées au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 16·fr
    ...Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 1er/...
  • Annonces Légales·2017 / N°112·page 26·fr
    ...278106-07 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 46·fr
    ...206781-74 Suivant un procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 38·fr
    ...ESSOUK DJERBA pendant les 20 jours suivants. 2010M00232FCCC2 ---...
  • Annonces Légales·2015 / N°097·page 13·fr
    ...Le projet de l'augmentation qui a fait l'objet du procès-verbal de...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 22·fr
    ...10 000 000 Dinars Suivant procès-verbal de la réunion du Conseil ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 23·fr
    ...Ghorbal, Naji ben Mohamed Ghamissou et Cbedly ben Ahmed Ghorbal on...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 22·fr
    ...2- du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de la s...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 23·fr
    ...404024-19 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 24·fr
    ...1197660B/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·2010 / N°077·page 26·fr
    ...Article premier - Est approuvé, le plan d'aménagement urbain de la...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 4·fr
    ...447368K/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 39·fr
    ...Abdelkerim Khemir demeurant à l'Avenue Habib Bourguiba, Korba. 2/ ...
  • Journal Officiel·2000 / N°061·page 12·fr
    ... grade d'urbaniste en chef appartenant au corps des urbanistes de ...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 52·fr
    ...- la garantie de la cohérence des choix, des projets urbains, des ...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 20·fr
    ...1275758/T/AM/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·2024 / N°058·page 4·fr
    ...Article premier - Est accordée à la société « Djerba Energy » une ...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 20·fr
    ...143631-71 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordin...