Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 828 résultats pour ""RS COM""
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 16·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire nomme un ou plusieurs commissaires,...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...i par communication des dossiers commerciaux et des correspondance...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 70·fr
    ...— Nomination d'un ou plusieurs commissaires chargés d'apprécier la...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 32·fr
    ...L'Assemblée Générale nomme pour trois années un ou plusieurs commi...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 11·fr
    ...rge par les organismes stockeurs comprennent : a) le prix de base...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 23·fr
    ...2°) Nomination d'un ou plusieurs commissaires aux comptes. 3°) App...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...Elles doivent prendre en considération sur les parcours communs le...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 11·fr
    ...n considération sur les parcours communs leurs intérêts mutuels, a...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ... 4° Nomination d'un ou plusieurs Commissaires aux comptes pour l'e...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 19·fr
    ...L'assemblée générale nomme un ou plusieurs commissaires pour 3 ans...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire désigne un ou plusieurs commissaire...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 20·fr
    ...L'Assemblée Générale nomme un ou plusieurs commissaires aux compte...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 18·fr
    ...L'Assemblée Générale nomme un ou plusieurs Commissaires pour trois...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 7·fr
    ...sonne choisie en raison de leurs compétences ou dont la présence s...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 15·fr
    ...un congé annuel payé de 21 jours comprenant 18 jours ouvrables. L...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 48·fr
    ...— Sont exonérées de l'obligation de dépôt, les valeurs comprises d...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 4·fr
    ...Le concours comporte des épreuves écrites et un entretien avec le ...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 22·fr
    ...ront autorisés à effectuer leurs commandes dans les conditions qui...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 4·fr
    ...ritoriales qui relèvent de leurs compétences, ainsi que tous les o...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 6·fr
    ...ison de leur qualité ou de leurs compétences, 2) seuls ont droit a...