Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 1·fr
    ...| | | | AVIS d'enquête | 2185 | | | | AVIS d'ouverture et...
  • Journal Officiel·1981 / N°069·page 2·fr
    ...2575 # Avis et Communications ## Ministère de l'Intérieur AVIS ...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 31·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Avis concernant un jugement de tu...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...ne pourra être responsable vis à vis des tiers des dettes et oblig...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 62·fr
    ...usvisée et ce conformément aux plans annexés à la demande susvisée...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 12·fr
    ...293 d 324) ## AVIS AU PUBLIC Le public est informé que par une p...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 26·fr
    ...## GOUVERNORAT DE TUNIS Les opérations de bornage provisoire de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 20·fr
    ...— L'article 2 (2e alinéa) du décret susvisé N° 63-36 du 28 janvier...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 8·fr
    # Ministère du Commerce ## Avis rectificatif de l'avis 116 Le pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 16·fr
    ...# AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## GOUVERNORAT DE NABEUL ...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 22·fr
    ...2022400854SODB3 --- ## DIVERS ## Avis au public ### Déclaratio...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 22·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite Hai El Karama, située...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 31·fr
    ...--- ## AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSI...
  • Annonces Légales·2020 / N°095·page 22·fr
    ACTES ADMINISTRATIFS Avis au public Avis au public Le public es...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 21·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Fatma et Chadlia »,...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 16·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 16·fr
    ...- la date de visite, - le musée, le monument ou le site à visiter...
  • Annonces Légales·2022 / N°084·page 5·fr
    de la publication du présent avis au Jort. Cet avis a été publié a...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 20·fr
    ... loi susvisée n° 59-18 du 5 février 1959 de la loi susvisée n° 59-...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 34·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Asma située à Kassar ...