Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 26·fr
    ...a- Décisions à l'origine de l'émission L'Assemblée Générale Extra...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 22·fr
    ...5) Décision d'ouverture de deux établissement secondaires l'un à R...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 20·fr
    ...12.000,000 Dinars Il appert également de la décision collective d...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 5·fr
    ...Chaque section rend ses décisions sur les affaires qui lui sont tr...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 15·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 29·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 29·fr
    ...L'instance nationale des télécommunications fixe par décision les ...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 16·fr
    ...2024402036VEPA2 --- ## Liquidation Suite à la décision du tribu...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 81·fr
    ...HASSEN | CACHEIRA MAHIQUEZ FRANCISCO | CAGNON NEE BADRI DOUJA | CA...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 17·fr
    ...« MINOTERIE AFRICAINE » ont pris les décisions suivantes : La dém...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 54·fr
    ...liant Tunis à El Mhamdia et précisément à la cité des Collines rue...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 25·fr
    ...4, Impasse Ponts et Chaussées TUNIS ## AVIS Suivant décision Ex...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 50·fr
    ...nt de Sfax à Tbessa et plus précisément à la route de l'aéroport K...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 17·fr
    ...le statuts de la société et précisés dans le Procès verbal, et ce ...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 12·fr
    ...matériel et mobilier (étant précisé qu'il ne sera plus utilisé com...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 39·fr
    ...La Chebba En vertu du procès-verbal de la décision collective ext...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 54·fr
    ...2013T03400VEPA2 ## Avis de distribution Suite à la décision n° 5...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 39·fr
    ...t de liquidateur Suite à la décision de Mr le président du tribun...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 38·fr
    ... d'une famille d'accueil par décision du ministre des affaires soc...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 8·fr
    ...Une décision du directeur de l'école nationale d'administration fi...