Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 7·fr
    ...er 1960 (17 chabane 1379), autorisant la Commune de Tabarka, à con...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 30·fr
    ...Les étrangers doivent avoir une autorisation du gouverneur. Remar...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 41·fr
    ...Les étrangers doivent en outre présenter une autorisation spéciale...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 36·fr
    ...Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisation...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 38·fr
    ...étrangers doivent se munir autorisation du gouverneur du lieu de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 12·fr
    ... morales ou physiques de l'autorisation d'effectuer en tout ou en ...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 10·fr
    ...Les étrangers doivent avoir été munis des autorisations administra...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 32·fr
    ...étrangers l'obtention de l'autorisation du gouverneur. Maître Mel...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 44·fr
    ...Autorisation de cession de la totalité des parts sociales de monsi...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 47·fr
    ...Les étrangers doivent avoir une autorisation du Gouverneur. Date ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 36·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 44·fr
    ...Pour les étrangers il faut avoir une autorisation du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°119·page 11·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Journal Officiel·2004 / N°101·page 8·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 4·fr
    ...itre de l'exercice 2022 8- Autorisation d'émission d'emprunts obli...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 16·fr
    ...Tous surenchereurs doit obtenir, au préalable, l'autorisation d'ac...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 27·fr
    ...r obtenue au préalable une autorisation du gouverneur de Gabès. 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 75·fr
    ...Les étrangères doivent être menu en plus, des autorisations admini...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 34·fr
    ...Souk Krisa Bab Djebli n° 61. Capital social : 3.600 Dinars divisé...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 22·fr
    ...- Autorisation d'achat de parts sociales. - Démission Mr Mohamed ...