Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 14·fr
    ... le 7 août 2007 sous le n° D158196, il a été décidé d'approuver la...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 26·fr
    ...cret-loi n° 64-3 du 20 février 1964 : Le public est informé que l...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 28·fr
    ...— Priorité de Brevet Anglais du 19 juillet 1969 sous le N° 36.427....
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 32·fr
    ...1001962G Suivant PV de la réunion de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 17·fr
    ...nzah VI suivant quittance n° 17196 et enregistrement n° 9701326 do...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 25·fr
    ...sous le n°11503372 Quittance 61965, dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 8·fr
    ...is) le 9/7/2015 sous le N° D158196, il a été décidé ce qui suit : ...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 14·fr
    ...Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, le 1er réforme agraire dans les...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 44·fr
    ...inet le 27/4/2016 sous le n° M019653 quittance n°1650/049 dont deu...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 47·fr
    ...e fiscal n° 604859D, CIN n°08631967 délivrée le 24/12/2013, a vend...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 9·fr
    ...tir le 28/02/2018 sous le n°D151962018, il a été constitué une soc...
  • Annonces Légales·2019 / N°027·page 4·fr
    ...B196281998 MF : 11990J Matricule CNSS : 232607-01 Siège social : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 6·fr
    ...Le Premier ministre, Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, porta...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 23·fr
    ...501961F/A/P/000. Partie saisie : Hédi Ben Hedi Ben Belkacem Hajj...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 5·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création du Premier m...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 16·fr
    ...M043748, enregistrement n°23201960, la Société «La jantalie», soc...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 23·fr
    ...de la Gare - Tunis, le 19 mai 2006, quittance n° 19642, enregistre...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 16·fr
    ...le 9 mai 2007, sous le n° D2114196, il a été décidé de renouveler ...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 6·fr
    ...M/A/96 1962/Q) et au T.P.I le 26 juillet 2007 sous n° D 16582007, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 3·fr
    ...e la loi n° 69-2 du 24 janvier 1969 et celles de la loi n° 70-66 d...