Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 37·fr
    ...Le présent avis est apparu au journal Alchourouk le 23 octobre 201...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 10·fr
    ...Lorsqu'il détermine si les engagements sont conformes en apparence...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 4·fr
    ..., demeurant à l'Immeuble Ouras appartement 32 El Menzah 1 Tunis, a...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 27·fr
    ...Les parts indivises appartenant au garant soit 81700 parts objet d...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 51·fr
    ...denine, exploité dans le local appartenant à son propriétaire la c...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 44·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2013S02162FCCC...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 41·fr
    ...alité du fonds du commerce lui appartenant destiné à l'activité d'...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 10·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 10·fr
    ...en Arous, avec tout ce qui lui appartient et qui lui est rattaché ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 57·fr
    ...ssée, un étage supérieur et un appartement à la partie arrière de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 64·fr
    ...Les parts sus indiquées appartiennent au débiteur saisi Med Laith ...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 25·fr
    ...pres actionnaires des sociétés appartenant au groupe, - La partici...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 41·fr
    ...atoire de tirage de plans, lui appartenant sis à Tunis, 23, Rue de...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 48·fr
    ...1134 parts indivises appartenant à la partie saisie dans la propri...
  • Annonces Légales·2011 / N°018·page 47·fr
    ...é à l'Espace Aziz, Immeuble A, Appartement n°A3-3, Montplaisir, 10...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 4·fr
    ...diciaire applicable aux agents appartenant au corps de contrôle re...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 20·fr
    ...el Hassen immeuble STAR Bloc B Appartement 13. N° B-241/1 ## AUG...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 43·fr
    ...alité des parts sociales leurs appartenant au capital de la sociét...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 35·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2014S01445FCCC...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 35·fr
    ...sur la quelles est bâtie un appartement de deux étages, le 1er con...