Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 8·fr
    ... social pour la révision des décisions rendues par la caisse natio...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 40·fr
    ...— Désignation du co-gérant Suivant décision collective en date du...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 41·fr
    ...tre consultée, elle devrait préciser le nom et les références de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 35·fr
    ...u « Nord Est » de la ville, précisément à cité Essaada, l'immeuble...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 30·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 21·fr
    ...r demande de candidature en précisant la spécialité et éventuellem...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 42·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 11·fr
    ...e Gremda Km 4 Sfax, et plus précisément au niveau d'une voie d'acc...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 36·fr
    ...Suivant décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 30·fr
    ...reddine Pacha TUNIS Suivant décision collective des associés en d...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 41·fr
    ...Ils sont situés précisément à l'angle de la rue Allala El Fassi et...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 15·fr
    ...Décision à l'origine de l'émission L'Assemblée Générale Extraordi...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 14·fr
    ...es identifier d'une manière précise, il suffit d'indiquer outre le...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 4·fr
    ...les puissent influer sur les décisions économiques que les utilisa...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 16·fr
    ...En conséquence de cette décision l'article 3 des statuts est abrog...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 47·fr
    ...de la Société à partir de la décision collective des associés avec...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 7·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 14·fr
    ... noirci ou germe et sillon noircis) : 1) Grains faiblement attein...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 60·fr
    ...Pour plus de précision il est possible de consulter le rapport d'e...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 12·fr
    ... sa réception et notifier sa décision à l'auteur de la déclaration...