Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 25·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter, dans un délai de 15 jou...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 58·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 36·fr
    ... - est de l'immeuble, aussi un appartement 2ème étage comportant u...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 16·fr
    ...té de ses cinq cents parts lui appartenant à la dite Société. La ...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 12·fr
    ...bles divisés par étages ou par appartements - l'indivision foncièr...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 15·fr
    ...(C.I.N n°01235121) demeurant à Tunis rue El Kods n°9 appartement n...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 28·fr
    ...Nul ne peut appartenir simultanément à plus de trois directoires, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 15·fr
    - des appareils pour la mise en carton des boîtes et l'étiquetage ...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 10·fr
    ...far résidence Najeh 1, bloc A, appartement n° 30 - 2092 El Manar I...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 29·fr
    ...2) Les 5000/5446 parts indivises appartenant aux cautions dans l'i...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 41·fr
    ...r Khmiri Eljem Mahdia, qui lui appartient en vertu d'un acte d'ach...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 37·fr
    ... n° reçu 001651, M08200238, il apparaît que Moussa Ben Hamza a ven...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 29·fr
    ...divisé en cent (100) parts sociales de dix (10) dinars chacune app...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 52·fr
    ... cassation, cité commerciale 2 appartement 5 -Kairouan. Immeuble ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 57·fr
    ...Il apparait que l'assemblée générale constitutive a reconnu la sin...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 10·fr
    ...e ces terrains, d'immeubles, d'appartements, villas en série et de...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 8·fr
    ... d'entretien des immeubles lui appartenant, 2. – les dépenses néce...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 4·fr
    ... et la vente d'accessoires des appareils téléphoniques. Les oppos...
  • Annonces Légales·2004 / N°014·page 6·fr
    ... toutes les parts sociales lui appartenant en toute propriété dans...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 33·fr
    ...ments corporels et incorporels appartenant à la Municipalité de Ka...