Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 37·fr
    ...B 196971998 En vertu du PV de l'A.G.E du 16 novembre 2006, enregi...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 4·fr
    ...Monsieur Ben Ghorbal Hatem, née le 22 juin 1964 à Tunis titulaire ...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 16·fr
    ...ier 2009 enregistré à la Page 1968 Journal Officiel de la Républi...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 27·fr
    ...B03196052010 M.F : 1175192 Z/N/M/000 Aux termes des délibération...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 30·fr
    ... le n°12800875 et le reçu n° M019615 dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 20·fr
    .../2013 sous le Qn° 8704 En°13807196 - Les actionnaires décident de...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 13·fr
    ...u la loi n° 65-2 du 12 février 1965, portant création d'un office ...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 13·fr
    ... la loi n° 69-54 du 26 juillet 1969, réglementant les substances v...
  • Journal Officiel·2003 / N°010·page 9·fr
    ... le décret n° 64-92 du 16 mars 1964, relatif au statut particulier...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 28·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 8·fr
    Vu le décret n° 69-236 du 8 juillet 1969, fixant la solde des serg...
  • Annonces Légales·2026 / N°091·page 4·fr
    ..., sous le n°26200733, reçu n°M019647 établit entre Rachid HOMRANI ...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 8·fr
    ...us le n° 6501548, quittance n° 1965, dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 37·fr
    ...mai 2007, sous le numéro D 9454196, Monsieur Levy Haim Victor a cé...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 28·fr
    ... de Ben Arous sous le n° D24627196, le 5 octobre 2007 Monsieur Abd...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 22·fr
    ...22 octobre 2007 sous le n° D180196, il a été décidé à l'unanimité ...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 40·fr
    ...jaoui, son matricule fiscal n°419609/A/C et sans registre de comme...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 22·fr
    ...9705948 quittance n° 61968 dont deux exemplaires ont été déposés a...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 13·fr
    ...B15196662010 Suivant P.V de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 40·fr
    ...4/12/2014 enregistrement n°14501962 quittance n°42862 dont deux co...