Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 30·fr
    ...ert du siège social Suivant décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 9·fr
    ...- Annulation des décisions prises par l'Assemblée Générale Extraor...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 46·fr
    ...est du « Oued EL Kébir » et précisément à la route menant à la zon...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 47·fr
    ...imes (4036d.080), suite à la décision prise à l'audience du 21/2/2...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 23·fr
    ...chargé de l'exécution de ces décisions. Voir références de consti...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 27·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 4·fr
    ... de formation sont fixés par décision du directeur de l'école nati...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 33·fr
    ...## ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision N° 2.770 du ... janvier 1963 E...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 26·fr
    ...nt à la souscription, étant précisé que les dites actions nouvelle...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 52·fr
    ... Amor Safaoui en vertu d'une décision de tutelle rendue par le tri...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 11·fr
    ...; - Sursis à l'exécution des décisions administratives. --- **Ar...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 7·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier d...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 29·fr
    ...us le N° 54 en lation de la décision le Extraordinaire qui 1966...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 4·fr
    ...La rue des Narcisses et la route Medjez El Bab. Art. 3. — Le Prés...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 69·fr
    ...au capital de 61.000 dinars Survant décision ordinaire du gérant ...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 32·fr
    ...Zone Indusurielle JENDOUBA Suivant décision extraordinaire des as...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 21·fr
    ...31333727 En vertu de la décision du tribunal de première instance...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 15·fr
    ...Il s'assure de la conformité des décisions que prend le gestionnai...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 5·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 16·fr
    ...### ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision N° 2.770 du ... janvier 1963 ...