Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 17·fr
    ...rs chacune intégralement souscrites et entièrement libéré. Les as...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 20·fr
    ...Suite de deux commandements valants saisies immobilières faites pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 6·fr
    ...(5 rabîa II 1376), sont reconduites pour la campagne olcicole 1960...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 36·fr
    ...e de Tunisie fixe des cours limites, à l'achat et à la vente, déno...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 37·fr
    ...Six Cents Dinars (600 dinars) les frais de poursuites et les débou...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 38·fr
    ... s'ajoutent les frais de poursuites qui seront déterminés par le t...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 30·fr
    ... de Ksour-Essaf, ayant pour limites : à l'Ouest : Une piste agrico...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 30·fr
    ...Toutes oppositions doivent être faites au près du vendeur monsieur...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 54·fr
    ...Limites de l'immeuble : - Au Sud : Ridha Ghorbel - A l'Est : Hass...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 9·fr
    ...Les oppositions devront être faites dans les délais entre les main...
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 5·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au domicile de Mr Mouhamed Yas...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 6·fr
    ...iété est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 6·fr
    ...Les oppositions seront faites chez le locataire au lieu d'exploita...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 35·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans un délai de 20 jours, sou...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 4·fr
    ...Les limites : Cobla (Nord), propriété Miftah Ben Haj Frej Est, une...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 15·fr
    ...points obtenus aux épreuves écrites et orales ainsi que de la note...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 71·fr
    ...(71) 832.089 Créancier demandeur de poursuites : La Société T.D.A...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 49·fr
    ...ses limites sont : Au sud : Le terrain de Mustapha ben Cherifa, à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 42·fr
    ...est fixée à 1 890.525.000d outre les dépenses de poursuites qui s...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 44·fr
    ...ntre autres les frais de poursuites, Date de la vente : la vente ...