Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 27·fr
    ...Par décision du 30 novembre 1964, enregistrée le 8 décembre 1964 à...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 12·fr
    ...s (3) ans selon la cinquième décision de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 33·fr
    ...D'UN NOUVEAU GERANT Suivant décision de la réunion collective ext...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 7·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 20·fr
    ... n°M014544, il a été pris la décision suivante à l'unanimité : Fai...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 6·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 9·fr
    ...N° 704 D'une décision collective extraordinaire en date du 6 mai ...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 38·fr
    ...le 5 mars 1980, folio 77, numéro 364, que les décisions suivantes ...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 18·fr
    ...U GERANT ## DAR ERRAVA Par décision collective des associés Mr E...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 26·fr
    ...e n° 125, tel que clarifié, précisé et complété par le procès verb...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 22·fr
    ...étrangers, d'une copie de la décision d'équivalence. En ce qui co...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 25·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 58·fr
    ... instance de Sfax a pris une décision au sein de l'affaire n° 273 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 21·fr
    ...action gaz liquide, et plus précisément aux procédés impliquant un...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 33·fr
    ...n vertu du procès-verbal des décisions collectives unanimes des ac...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 13·fr
    ...un vice de fabrication, sauf décision particulière émanant du dire...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 11·fr
    ...t création, transformation et scission d'établissement d'enseignem...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 2·fr
    ...Les questions ayant une incidence sur la décision de vote donneron...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 10·fr
    ...n de 40 pour cent suite à la décision du tribunal de 1ère instance...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 32·fr
    ...N° 1.211 Par décision du gérant en date à Tunis du 2 août 1965, e...