Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 4·fr
    ...ant en un magasin de vente des appareils informatiques et bureauti...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 10·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant, avec tous ses éléments...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 16·fr
    ...ur et avenue des Martyrs et un appartement. Les oppositions doive...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 41·fr
    ...uéreurs des Quatre Vingt parts appartenant précédemment à Messieur...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 21·fr
    ...de la catégorie à laquelle ils appartiennent, ces envois sont pass...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 40·fr
    ...t portant le n° 45 (folio 55), appartenant à la Nationale Immobili...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 25·fr
    ... parts (chacun 500 parts) leur appartenant dans la Société de Boul...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 25·fr
    ...amba immeuble Omran escalier A appartement n° 9 Sfax. Cette annonc...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 20·fr
    ...Suite à cela, il appartient à tout créancier désirant participer à...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 39·fr
    ... de 20 Jours de la date de son apparition au JORT. 2012S03291FCCC...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 28·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 8·fr
    ...La totalité du titre foncier 67125 Sousse nommé «El Batna» apparte...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 3·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 12·fr
    ...résidence «les roses» Bloc «B» appartement 4 CIN 03942078. Immeub...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 8·fr
    ...ntissar avenue Habib Bourguiba appartement Bouzayen Béja. Le prése...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 15·fr
    ... au dessus duquel se trouve un appartement à autrui sis à la route...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 31·fr
    ...sidence l'Horizon, immeuble A, appartement 7, Avenue 7 Novembre, M...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 17·fr
    ... 8802794 Quitt 3623 + 3624, il apparait que les 15.000 actions nou...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 19·fr
    ... Immeuble Argentina 1ère Etage Appartement B1-6 1002 Tunis Belvédè...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 10·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...