Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 35·fr
    ...N° 1134 D'une décision collective extraordinaire des associés, co...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 32·fr
    ...raphes et Téléphones; Vu la décision N° 2-219 CAB du 1er janvier ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 37·fr
    ...révu de se conformer à toute décision gouvernementale relative à c...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 26·fr
    ...0908055, il a été décidé de préciser l'article 1 du contrat de ces...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 17·fr
    ...e connaissement une réserve précisant ces inexactitudes, la raison...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 7·fr
    ...ementaire, tous les actes et décisions entrant dans le cadre de se...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 7·fr
    ...être exclu de l'institut par décision du directeur de l'institut a...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 14·fr
    ...321696-44 En vertu des décisions de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 6·fr
    ...s titres, avec un bordereau précisant les pièces remises, et les s...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 23·fr
    ...72, Avenue de la Liberté Tunis Suivant décision collective extrao...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partag...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 25·fr
    ... Ben Brahim Trabelsi) étant précisé que la propriété comporte une ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 48·fr
    ... d'au moins un mois après la décision d'agrément. ART. 12. — La s...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 6·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 28·fr
    ...لوحدة الشعبية En vertu d'une décision du ministre de l'Intérieur e...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 23·fr
    ...nant un bassin 5 x 5, étant précisé que l'immeuble objet de l'adju...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 20·fr
    ...Société de Tourisme Saharien Gabès Suivant décision du Conseil d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 38·fr
    ...15273658 Par décision de la chambre commerciale du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 14·fr
    ...Sur la base de cette décision, le Conseil d'Administration a décid...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 15·fr
    ...r demande de candidature en précisant la spécialité et éventuellem...