Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 23·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 13·fr
    ...es ou plants standard» doivent appartenir aux variétés incrites au...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 37·fr
    ... la cession des parts sociales appartenant à Monsieur Journal Off...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 42·fr
    ...lité des 8 parts de l'immeuble appartenant aux héritiers Bacha Zay...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 15·fr
    ...on qui s'élevent à 58505,34705 appartenant au saisi et se rapporta...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 6·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 35·fr
    ...totalité de ses parts (35) lui appartenant dans la susdite société...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 62·fr
    ...s corporels et incorporels lui appartenant exploité en tant que Pi...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 44·fr
    ...gtaine des jours qui suivent l'apparition de cette annonce et dépo...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 63·fr
    ... Fathi Ezreli, à l'Est terrain appartient aux héritiers de Sadok E...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 43·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant et exploité en tant que...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 46·fr
    ...ussée et 1er étage et un petit appartement au 2ème étage sise rue ...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 36·fr
    ...nce ainsi que les cuisines des appartements et les douches des mai...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 53·fr
    ...le 3ème étage composé (1) d'un appartement de 99 m² de 3 chambres,...
  • Journal Officiel·1981 / N°024·page 14·fr
    ...itaires, de robinetteries, des appareils de chauffages de tous gen...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 30·fr
    ...Mr Mohamed Béchir Khrouf a cédé toutes les parts sociales lui appa...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 21·fr
    ... les droits s'y rattachant lui appartenant dans le capital de la s...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 41·fr
    ...1994 le fonds de commerce leur appartenant consistant en un café d...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 38·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 37·fr
    ...L'immeuble à vendre consiste en un appartement situé à la résidenc...