52 880 résultats pour ""APPA""
- Annonces Légales·2011 / N°044·page 29·fr...her Golli a cédé 150 parts lui appartenant dans le capital de la s...
- Annonces Légales·2011 / N°073·page 39·fr... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. 2011S01200FCCC...
- Journal Officiel·1979 / N°021·page 29·fr...talité des parts sociales leur appartenant dans la Société CREPIZZ...
- Annonces Légales·2013 / N°004·page 42·fr... individuel édifiée sur un lot appartenant à un lotissement élabor...
- Annonces Légales·2013 / N°022·page 32·fr... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2013S00324FCCC...
- Journal Officiel·1984 / N°036·page 21·fr...e une petite parcelle de terre appartenant à Jabbès sur une longue...
- Journal Officiel·1988 / N°042·page 13·fr... mutation de fonds de commerce appartenant à des étrangers au prof...
- Journal Officiel·1988 / N°054·page 15·fr...il pour la prise en charge des appareils du prothèse ou d'orthopéd...
- Annonces Légales·2019 / N°089·page 8·fr...alité du fonds de commerce lui appartenant avec tous ses éléments ...
- Journal Officiel·2001 / N°040·page 5·fr...8) S'abstenir de détériorer des biens appartenant à la prison. 9) ...
- Annonces Légales·2005 / N°149·page 7·fr...fert du siège social à l'usine appartenant à l'entreprise sise à l...
- Annonces Légales·2005 / N°190·page 7·fr...t un étage qui se compose d'un appartement de 5 pièces, une cuisin...
- Annonces Légales·2007 / N°032·page 48·fr...2 et à l'Ouest par un immeuble appartenant aux tiers. La superfic...
- Annonces Légales·2007 / N°115·page 52·fr...Le bien à vendre appartient à une société étrangère de ce fait, to...
- Annonces Légales·2008 / N°010·page 53·fr...jours à partir de la date de l'apparition de cet avis au JORT. Ce...
- Annonces Légales·2010 / N°121·page 54·fr...space Tunis Bl oc B 5ème étage appartement B5-5 dans un délai de 2...
- Annonces Légales·2011 / N°066·page 42·fr... 3e étage, et à rue 7 novembre appartement 4-2 bloc A Borj Sidria ...
- Annonces Légales·2011 / N°114·page 61·fr...trée commune avec le 1er étage appartenant au débiteur saisi loué ...
- Annonces Légales·2015 / N°091·page 38·fr...ant à Avenue Youssef Errouissi Appartement «A» immeuble 21 El Mana...
- Journal Officiel·1965 / N°016·page 9·fr... ou actes d'hérédité qu'il lui appartient de se faire fournir d'ap...