Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 15·fr
    ...l déterminé annuellement par décision du ministre de l'enseignemen...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 18·fr
    ...ie, situé à la zone Alwadi, précisément du côté Est de la Rue Ibn ...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 8·fr
    ...Au vu de cette décision, les articles 7 et 12 des statuts ont été ...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 48·fr
    ...che, rue du Japon, immeuble Narcisse, appt. 5/8. Le présent avis ...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 9·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 6·fr
    ...moitié de ses membres et ses décisions sont prises à la majorité d...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 15·fr
    ...Pour tout ce qui n'est pas précisé dans le présent article, les pa...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 37·fr
    Manouba et plus précisément à El Msaadine, route de Forna, délégat...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 40·fr
    ...ne copie du contrat et sans précision de la durée du loyer. Mise ...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 7·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 13·fr
    ...ment sanitaire privé, devra préciser au préalable la catégorie d'é...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 17·fr
    ...Décisions à l'origine de l'émission : L'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 35·fr
    ...ion de la gérance et suivant décision collective extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 42·fr
    ...oute de Gremda Km 8 et plus précisément près du partage (A.F.H.) c...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 38·fr
    ...En vertu du procès-verbal de décisions collectives des associés et...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 32·fr
    ...N° B-2599/1 --- ## AVIS Par décision collective des associés Mr...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 8·fr
    ...ises publiques ainsi que des décisions prises par leurs organes de...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 16·fr
    ...de mise en circulation avec précision des équipements médicaux don...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 28·fr
    ...articipation, sont fixés par décision du directeur de l'institut, ...