Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 20·fr
    ... et décerné par Monsieur le Receveur des Finances 1er Bureau à Béj...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 52·fr
    ...La totalité de la propriété revenant au créancier hypothécaire Abi...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 11·fr
    ...f, le montant des intérêts s'éleverait à 1.801.200 dinars. Amorti...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 18·fr
    ...le receveur des actes civils à Tunis la déclaration de souscriptio...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 22·fr
    ...- Curriculum vitae; - Diplômes ou brevets obtenus; - Expérience et...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 25·fr
    ...2017406107VEPA1 Vente aux enchères publiques Revente à folle enc...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 18·fr
    ...S'il appartient déjà à l'administration, il est reversé dans son c...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 33·fr
    ...an rue El Ghariani N° 150 est devenu leur propriété par succession...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 56·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis le 5...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 3·fr
    ...t pas à l'administration soit reversés dans leur grade d'origine e...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 14·fr
    ...Suivant acte reçu par Monsieur le Receveur des Actes Civils et des...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 70·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 45·fr
    ...réductible pour la sortie lui revenant et à titre réductible pour ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 43·fr
    ...300 parts indivises de 203100 parts (300/203100) revenant au saisi...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 10·fr
    ...iens meubles et immeubles lui revenant. - et toute autre dépense n...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 13·fr
    ...Le Receveur Des Finances de Hajeb Laayoun entant que comptable pub...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 25·fr
    ... en date du 17 novembre 1958, devenu définitif. 3° D'une ordonnan...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 4·fr
    ...1 - La totalité de la propriété revenant à la caution réelle et hy...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 2·fr
    ...673 ### MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE BREVETS d'invention 67...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 14·fr
    ...ement les travaux devant parachever les travaux d'aménagement prél...