Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 17·fr
    ...Le ministre du tourisme, des loisirs et de l'artisanat désigne les...
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 45·fr
    ...- la valeur artistique et culturelle de l'œuvre, de l'activité ou ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 68·fr
    ...70 984 000 D | | | Office national de l'artisanat | 300 000 | ...
  • Journal Officiel·2013 / N°063·page 13·fr
    ...# MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT ## Par décret n° 2013-3...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 21·fr
    ...La ministre du commerce et de l'artisanat Najla Harrouche Vu Le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°015·page 3·fr
    ...## MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT Arrêté du ministre du ...
  • Journal Officiel·2005 / N°071·page 5·fr
    ...- importés directement par les artisans ou les entreprises artisan...
  • Journal Officiel·2012 / N°050·page 7·fr
    ...* Le suivi des procédures de déclaration de création de partis pol...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 32·fr
    ...MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT ## NOMINATIONS Par arrêt...
  • Journal Officiel·2010 / N°100·page 23·fr
    République Tunisienne Ministère du Commerce et de l'Artisanat Anne...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 36·fr
    ...98.000.000 D répartis comme suit : 32.800.000 D sur ressources glo...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 16·fr
    ...Le Ministre du Tourisme et de l'Artisanat; Vu la loi n° 83-112 du...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 4·fr
    ...traditionnel et artistique et des petits métiers, telle que défini...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 23·fr
    ...— Dans le secteur de l'artisanat traditionnel : 5) En ce qui conc...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 15·fr
    ...- les initiales des noms et prénoms de l'artisan des bijoux en or ...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 27·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Anne...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 4·fr
    ...Ces crédits sont répartis par partie comme suit : Première partie...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 151·fr
    ...Arrêté du Ministre du Tourisme, du Commerce et de l'Artisanat en d...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 4·fr
    ...t de l'artisanat et qui s'adonnent aux activités de l'artisanat fi...
  • Journal Officiel·2004 / N°001·page 2·fr
    ...6 Arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat du...