Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 387 résultats pour ""ASTRA""
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 39·fr
    ...Les opérations cadastrales sont considérées à présent ouvertes pou...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 7·fr
    ...de l'est la parcelle du terrain N°2 du plan cadastrale, de l'ouest...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 56·fr
    ...Les opérations cadastrales sont considérées à présent ouvertes pou...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 14·fr
    ... parcelle n°167 de la zone cadastrale C3 Walagh. - à l'est : une s...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 23·fr
    ...le premier occupé par l'usine de la société Astral et le deuxième ...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 23·fr
    ...'extension de la procédure cadastrale instituée par le décret-loi ...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 10·fr
    ...| | 14 | 21 | Réquisition cadastrale n° 2088 | " | " | | 6h 62a ...
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 7·fr
    ...obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 166·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2002 / N°010·page 13·fr
    ...isition d'immatricu-lation cadastrale n° 29953 RCS | | 10a14ca | ...
  • Annonces Légales·2005 / N°020·page 8·fr
    ...2005R0272SRLB2 Société Meyer & Meyer Astrans Transport Intern...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 18·fr
    ... extension de la procédure cadastrale instituée par le décret-loi ...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 56·fr
    ...Médenine consistant en un lot n°79 du plan de recensement cadastra...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 4·fr
    ...A JUSTICE ### RECENSEMENT CADASTRAL Arrêté du ministre d'Etat, m...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 1·fr
    ...s 1991 portant recensement cadastral obligatoire ... 469 ### Mini...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 36·fr
    ...Pour Extrait Le Conseil d'Administration N° 2.310 --- **ASTRAL**...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 13·fr
    ... par le lot cadastral n°213, au sud le lot cadastral n°9 et à l'ou...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 12·fr
    ...de l'est la parcelle du terrain n°2 du plan cadastrale, de l'ouest...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 6·fr
    ...- T.F n° 32284 Ben Arous dénommé "ASTRAL CELLUCO" - T.F n° 24881 B...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 17·fr
    ...de l'est la parcelle du terrain N°2 du plan cadastrale, de l'ouest...