Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 584 résultats pour ""DIS""
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 28·fr
    ...Pour les marchandises générales y compris les marchandises transpo...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 13·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 198·fr
    ...- Tourne-disques : | 35 | | | 851939 | - Autres. - Tourne-disqu...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 55·fr
    de discipline Financière, à l'encontre dudit agent, au titre des m...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 31·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 8·fr
    ...Le Conseil de discipline peut prononcer à titre de sanction discip...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 2·fr
    ...— La qualité de soutien indispensable de famille au sens de l'arti...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 27·fr
    ...- il doit être aménagé d'une manière distinguée et bien décoré de ...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 38·fr
    ...Les dispositions de la présente convention s'appliquent aux pharma...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 53·fr
    ...Tout créancier qui entend participer à la distribution doit à pein...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 6·fr
    ...— 1) Sous réserve des dispositions de l’alinéa b de l’article 2, l...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 18·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 9·fr
    ...— l'itinéraire que doit emprunter la marchandise en cas de son tra...
  • Journal Officiel·2025 / N°030·page 3·fr
    ...10 - Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires ...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 7·fr
    ...– Le pouvoir disciplinaire est du ressort du ministre de l’intérie...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 21·fr
    ...##### Les distributions théoriques à une variable Les distributio...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 23·fr
    ...Coefficient d’occupation du sol (COS) Outre le respect des dispos...
  • Journal Officiel·2021 / N°090·page 5·fr
    ... de distribution exclusive en Tunisie de l'application des disposi...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 31·fr
    ...Elle comprend 3 arrondissements : — Arrondissement du personnel ;...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 44·fr
    ...mas | Catégorie de transport | Dispositions spéciales de chargemen...