Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 3·fr
    ...## PREMIÈRE PARTIE ## BUDGET ORDINAIRE (TITRE I) ## Chapitre Ier...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 5·fr
    ...- BUDGETS ANNEXES | NUMEROS des articles | DESIGNATION DES RECET...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 9·fr
    ...Article premier (nouveau) – Les crédits du budget de l'Etat de l'a...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 21·fr
    ...a) La sous-direction du budget, de l'ordonnancement et de la compt...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 12·fr
    ...- le comité général de l'administration du budget de l'Etat, - le ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 35·fr
    ...- BUDGETS ANNEXES | NUMEROS des articles | DESIGNATION DES RECET...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 117·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 22·fr
    ...rmation lié à la gestion du budget par objectifs, - La contributio...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 130·fr
    ...- Les crédits afférents aux dépenses du titre I du budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 52·fr
    | 146 | Total des Budgets des Etablissements relevant du Ministèr...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 75·fr
    ...3 300 000 D sur les ressources globales du budget | | | Constru...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 32·fr
    ...Les crédits afférents aux dépenses du titre I du budget de l'Etat,...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 12·fr
    ...— La Sous-Direction des Budgets du Secteur Agricole : Avec deux s...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 9·fr
    ...### B) Etablissements publics dont le budget est rattaché aux budg...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 67·fr
    Loi N° 84-85 du 31 décembre 1984, portant fixation du Budget de Ca...
  • Journal Officiel·2013 / N°083·page 22·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat et fixant son organis...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 3·fr
    ...— au projet du budget de fonctionnement et du budget d'investissem...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 6·fr
    ...complémentaires au titre du budget de l'Etat pour l'année 2021. L...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 102·fr
    ...GENERAL DES BUDGETS RATTACHÉS POUR ORDRE AU BUDGET GÉNÉRAL DE L'ET...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 130·fr
    ...us-directeur du budget à la direction du budget, de la programmati...