Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 13·fr
    ...2005T4953SRLB2 Dissolution d'une SARL Société Club Digital Distri...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 14·fr
    ...ortant au moins une saignée longitudinale délimitant un plat et un...
  • Annonces Légales·2010 / N°090·page 53·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant à la partie ...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 70·fr
    ... succursale ; c) lorsqu'il s'agit d'une demande reconventionnelle...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 21·fr
    ...| 220 | 10 | 230 | | --- | --- | --- | --- | --- | --- | | Gitan...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 17·fr
    s'il s'agit de véhicules à quatre roues sans que, dans ce dernier ...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 25·fr
    ...le bord supérieur de chacune des planches longitudinales est assoc...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé partiellement en po...
  • Annonces Légales·2025 / N°131·page 7·fr
    ...Il s'agit d'un 1er étage achevé annexé par un escalier indépendant...
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé sur lequel est bâti un logem...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 17·fr
    ...Il s'agit de parcelles agricoles nues et contiguës et propices aux...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 54·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble objet de 2 titres fonciers contigus : l'ex...
  • Annonces Légales·2018 / N°034·page 38·fr
    ...Il s'agit d'une villa objet de titre foncier n°114346 Tunis nommé ...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 16·fr
    ... à la production, lorsqu'il s'agit de ventes locales et comme en m...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 39·fr
    ...Il s'agit de 433 parts indivises revenant aux copropriétaires dans...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 14·fr
    ...NVESTISSEMENTS TOURISTIQUES «COGIT» Société anonyme Au capital d...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 25·fr
    ... la dénomination est devenue SOGITEX) de tout son actif moyennant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 22·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâtissable clôturé sur lequel est bâ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 2·fr
    ...«DIGITECH» SA. Siège social : Rue Mansoura, Résidence Mansoura Ap...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 16·fr
    ...Il s'agit de parts indivises à hauteur de 628 parts dans l'indivis...