...## Description des droits indivis à vendre : 1°) — Les droits ind...

...ge 1351 | | | Sociétés ou individus qui opèrent dans le secteu...

...ge 1355 | | | Sociétés ou individus qui opèrent dans le secteu...

...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...

...1- La moitié des parts indivises du titre foncier n°44921 Sousse p...

...1/ La totalité des parts indivises soient 18000/29340 parts (nue p...

...Mharza km 2.5 Sfax à droite vers cette route avec les parts indivi...

...2) Les parts indivises de la deuxième propriété : La totalité des...

...ZONE D’HABITAT INDIVIDUEL UAa ## Article 18 : Caractère de la zon...

...- La totalité des parts indivise (2500 parts) partie de l'immeuble...

...1) La moitié indivise d'un immeuble de rapport sis au Kef place de...

...La totalité des parts indivises soit 183,5 parts (183,5 m²) dans l...

...- les affectés individuels sont mis en position de détachement dan...

...les parts saisies représentent la moitié dans l'indivision de la c...

...**Consistance et Descriptions des Droits indivis à Vendre :** 1) L...

...1 - La totalité des parts indivises soit 41,453125/758 parts reven...

...Les parts indivises consistent en un terrain à usage de constructi...

...160 parts indivises revenant à Madame Moufida El Nahdi dans la pro...

...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n° 34753 Tunis S2 dev...

...Les services des douanes vérifient si le promoteur individuel répo...