486 résultats pour ""IT CONSEIL""
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 48·fr...r à ces fins tout membre dudit conseil. II — Par délibération en ...
- Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr...— Nul ne peut faire partie de plus de huit conseils d'administrati...
- Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr...té prorogeant le mandat du dit conseil. Cette prorogation ne doit ...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 9·fr... préparation des travaux dudit conseil. Art. 6. - Il est créé aup...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 16·fr...e ses fonctions au sein du dit conseil. 2) Conformément aux règle...
- Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr...s pour le renouvellement dudit conseil d'administration. Si ces m...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 4·fr... réunions que prévoirait ledit Conseil ou que convoquerait le Cons...
- Journal Officiel·1989 / N°010·page 4·fr...gistre des délibérations dudit conseil ainsi que de tout document ...
- Journal Officiel·1988 / N°076·page 5·fr...— du gouverneur, Président; — du vice-gouverneur; — et du huit con...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 22·fr...e points déterminée par le dit conseil. Un arrêté du Ministre des...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 24·fr...mois suivant la décision dudit conseil. Le conseil d'administratio...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 21·fr...ueilli, sera déposé par le dit Conseil. Le Conseil d'Administrati...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 19·fr...e points déterminée par le dit conseil. En cas de besoin, un deux...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 19·fr...cueilli, sera dénosé par ledit Conseil à la Caisse de la Société F...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 17·fr...e points déterminée par le dit conseil. Les modalités du concours...
- Journal Officiel·1987 / N°056·page 6·fr...La composition et les modalités de fonctionnement dudit conseil so...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 14·fr...enquêtes et aux réunions dudit conseil. Le temps passé par les sa...
- Journal Officiel·1996 / N°052·page 16·fr...A ce titre, ledit conseil est constitué de : - un représentant du...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 7·fr...e ses fonctions au sein du dit conseil. 2. — Conformément aux règ...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 34·fr...1°) Que Monsieur Mohamed Bourouba a été nommé président dudit Cons...