Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
486 résultats pour ""IT CONSEIL""
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 48·fr
    ...r à ces fins tout membre dudit conseil. II — Par délibération en ...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...— Nul ne peut faire partie de plus de huit conseils d'administrati...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr
    ...té prorogeant le mandat du dit conseil. Cette prorogation ne doit ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 9·fr
    ... préparation des travaux dudit conseil. Art. 6. - Il est créé aup...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 16·fr
    ...e ses fonctions au sein du dit conseil. 2) Conformément aux règle...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ...s pour le renouvellement dudit conseil d'administration. Si ces m...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 4·fr
    ... réunions que prévoirait ledit Conseil ou que convoquerait le Cons...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 4·fr
    ...gistre des délibérations dudit conseil ainsi que de tout document ...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 5·fr
    ...— du gouverneur, Président; — du vice-gouverneur; — et du huit con...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 22·fr
    ...e points déterminée par le dit conseil. Un arrêté du Ministre des...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 24·fr
    ...mois suivant la décision dudit conseil. Le conseil d'administratio...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 21·fr
    ...ueilli, sera déposé par le dit Conseil. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 19·fr
    ...e points déterminée par le dit conseil. En cas de besoin, un deux...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 19·fr
    ...cueilli, sera dénosé par ledit Conseil à la Caisse de la Société F...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 17·fr
    ...e points déterminée par le dit conseil. Les modalités du concours...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 6·fr
    ...La composition et les modalités de fonctionnement dudit conseil so...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 14·fr
    ...enquêtes et aux réunions dudit conseil. Le temps passé par les sa...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 16·fr
    ...A ce titre, ledit conseil est constitué de : - un représentant du...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 7·fr
    ...e ses fonctions au sein du dit conseil. 2. — Conformément aux règ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 34·fr
    ...1°) Que Monsieur Mohamed Bourouba a été nommé président dudit Cons...