Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 23·fr
    ...1° Une olivette de deux cent onze pieds d'oliviers et une maison s...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 98·fr
    ...s confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 35·fr
    ...Les Etablissements MOREL ET LIVET, société anonyme, au capital de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 18·fr
    ...La Boëtie 1 | La Société des Olivettes du Maïana | | | 50695 Tu...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 18·fr
    ...3°) La totalité d'une olivette comprenant 500 pieds, sise forêt de...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 41·fr
    ...Olivette revenant au Domaine. Nord : une terre immatriculée appar...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 11·fr
    ...« Hemadei El Berkoussa », consistant en deux olivettes, située à K...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 12·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Olivette Mongia », ...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 43·fr
    ...le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 77·fr
    ...s confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 14·fr
    ...la totalité de l'olivette située à Oued El Karoub, comprenant 32 v...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 9·fr
    ...Les deux épreuves devront comporter du rivetage, de la soudure ou ...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 8·fr
    ...Chamati consistant en une olivette située à Gabès, 2 ème circonscr...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 2·fr
    ...sociation de propriétaires d'olivettes ... 112 ## Ministère de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ksour Essaf pour la maison et l'olive...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 6·fr
    ...çon | Etablissements Morel et Livet. | | 10 | 76 m²,50 | 10.205 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 22·fr
    ...2°) La moitié indivise d'une olivette renfermant 60 pieds d'olivie...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 24·fr
    ...Sait également chauffer des rivets, tenir le tas du riveur et frap...