14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
- Journal Officiel·2004 / N°072·page 28·fr...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
- Journal Officiel·2008 / N°022·page 62·fr...- Loi n° 93-11 du 17 février 1993, portant création de l'agence tu...
- Journal Officiel·2006 / N°022·page 8·fr...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
- Journal Officiel·2009 / N°081·page 160·fr...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 18·fr...La redevance est prélevée par les agents de l'agence directement a...
- Journal Officiel·2010 / N°035·page 40·fr...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
- Journal Officiel·2005 / N°016·page 5·fr...- directement par dépôt du dossier à l'agence, l'adresse : ATCT ru...
- Journal Officiel·1982 / N°043·page 3·fr...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Agen...
- Journal Officiel·2011 / N°054·page 18·frVu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
- Journal Officiel·2003 / N°014·page 21·fr...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
- Journal Officiel·1973 / N°002·page 9·fr...## CHAPITRE DEUX ## DE L'AGENCE DE PROMOTION DES INVESTISSEMENTS ...
- Journal Officiel·2003 / N°043·page 13·fr...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
- Journal Officiel·2013 / N°022·page 17·fr...Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis...
- Journal Officiel·1977 / N°017·page 9·fr...equise sous le N° 30 807 par l'Agence Foncière d'Habitation, en qu...
- Journal Officiel·2007 / N°003·page 39·frVu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
- Journal Officiel·2004 / N°088·page 10·frVu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
- Journal Officiel·2011 / N°072·page 27·fr...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 56·fr...| L'intéressé; La Direction Régionale de Tunis relevant de l'Agenc...
- Journal Officiel·2010 / N°101·page 34·fr...orité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
- Journal Officiel·2009 / N°048·page 25·fr...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...